ECO-SYSTEMES
Présentation de la marque ECO-SYSTEMES
Déposée le 24 décembre 2004 par Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECO-SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-SYSTEMES est expirée depuis le 24 décembre 2014.
Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Inscription le 13 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424524 - Publication au BOPI 2005-12-13
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Inscription le 24 février 2014 - Changement d'adresse n°618983 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24